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Marques déposées par l'association loi 1901 Nouvelle-Calédonie 2011
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NC Attitude
Marque expirée - Marque en non vigueur

NC Attitude
Nouvelle-Calédonie 2011, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3640793
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019
NC Attitude de Nouvelle-Calédonie 2011

Présentation de la marque NC Attitude

Déposée le 31 mars 2009 par l'association loi 1901 Nouvelle-Calédonie 2011 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NC Attitude »

Le déposant est l'association loi 1901 Nouvelle-Calédonie 2011 domicilié(e) Maison du Sport 24 Rue Duquesne Quartier Latin BP 3714 - 98846 NOUMEA Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 021 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouvelle-Calédonie 2011 domicilié(e) Maison du Sport 24 Rue Duquesne Quartier Latin BP 3714 - 98846 NOUMEA Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NC Attitude est expirée depuis le 31 mars 2019.

Nouvelle-Calédonie 2011 a également déposé les autres marques suivantes : Jeux du Pacifique 2011 , NC2011 , Nouvelle-Calédonie 2011 , Nouméa 2011 , NC 2011 , XIVes Jeux du Pacifique , Pacifique Attitude


Nouvelle-Calédonie 2011, association loi 1901 - Maison du Sport 24 Rue Duquesne Quartier Latin BP 3714 - 98846 NOUMEA Cedex - France - SIREN 856021001


Nouvelle-Calédonie 2011 - Maison du Sport 24 Rue Duquesne Quartier Latin BP 3714 - 98846 NOUMEA Cedex - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516134 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Couches en matières textiles.